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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION
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SCB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCB
COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3174656
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
SCB de COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION

Présentation de la marque SCB

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION domicilié(e) 33 Boulevard Ferdinand De Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 716 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCB est expirée depuis le 16 juillet 2022.

COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : SAV ANA LE SOLEIL A SON FRUIT , COMPAGNIE FRUITIERE , EOLIS , COMPAGNIE FRUITIERE


COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION, société par actions simplifiée - 33 Boulevard Ferdinand De Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 302716535


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 25 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412628 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494695 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Fruits en conserve. Fruits frais, notamment bananes, papayes, ananas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.